pour le site www.acridec.fr
Editeur et responsable du site
Dénomination commerciale : Acridec
Christophe Jouin (Profession libérale)
Siège social :
28 avenue des écoles
31590 Verfeil
N° intra-communautaire : fr24509341087
Contact Email : contact@acridec.fr
Téléphone : 06 09 52 42 35
Région : Midi-Pyrenées
Pays : France
URL : http://www.acridec.fr
Contenu texte
Blog: Valérie Berger http://c-len.com/
Email (contenu): valerie.berger@c-len.com
Pages: Maud Girard www.modunet.net
Email (contenu) : maud.girard76@gmail.com
Responsable technique & Conception :
Céline PRAT www.wit-communication.fr
Email (technique) : contacteznouswit@gmail.com
Création graphique :
Delphine Chevaugeon www.delphinechevaugeon-graphiste.fr
Hébergement :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Crédits photos:
Achat de la majorité des photos sur Fotolia et
Photo by Joanie Simon on Unsplash
Photo by Joanna Kosinska on Unsplash
Photo by Harshal S. Hirve on Unsplash
Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d’Acridec.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs : Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Acridec ou de tiers ayant autorisé Acridec à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données : Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Etablissements de liens vers le site www.acridec.fr
Acridec autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.acridec.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site www.acridec.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site d’Acridec, www.acridec.fr doit être faite par mail à contact@acridec.fr.
Acridec se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.acridec.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Acridec quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Tous droits réservés:
Tous droits réservés ©ACRIDEC 2017.
Toutes les pages du site www.acridec.fr sont protégées. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. ©ACRIDEC 2017.
Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à contact@acridec.fr. Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site d’Acridec ne sont pas contractuelles. Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part d’Acridec à l’égard de tout produit ou service, Acridec décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque. Acridec décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.